SERVICES ET VIE ADMINISTRATIVE

2026

DEL CM 01_2026_01 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL.Télécharger
DEL CM 01_2026_02 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES EXERCICE 2026Télécharger
DEL CM 01_2026_03 FONGIBILITE DES CREDITS.Télécharger
DEL CM 01_2026_04 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – COMMUNE.Télécharger
DEL CM 01_2026_05 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026.Télécharger
DEL CM 01_2026_06 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AH N°39, SISE AVENUE DES DEUX LACS – COMPLEMENT A LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_74.Télécharger
DEL CM 01_2026_07 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_80 – GARANTIE DE LA COLLECTIVITE A 1001 VIES HABITAT.Télécharger
DEL CM 01_2026_08 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_81 – GARANTIE DE LA COLLECTIVITE A 1001 VIES HABITAT.Télécharger
DEL CM 01_2026_09 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER UNE CONVENTION D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN RECOUVREMENT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICISTE EXTERIEURE (TLPE).Télécharger
DEL CM 01_2026_10 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA COMMUNE DE VILLEJUST.Télécharger
DEL CM 02_2026_11 ELECTION DU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_12 DETERMINATION DU NOMBRE D ADJOINTS AU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_13 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_14 LECTURE DE LA CHARTE DE L ELU LOCALTélécharger
DEL CM 02_2026_15 DELEGATION DES COMPETENCES DU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_16 VERSEMENTS DES INDEMNITES DES ADJOINTSTélécharger
DEL CM 02_2026_17 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCASTélécharger
DEL CM 02_2026_18 ELECTION DES MEMBRES DU DU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALETélécharger
DEL CM 02_2026_19 ELECTION DES MEMBRES DE LA CAOTélécharger
DEL CM 02_2026_20 ELECTION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SIAHVYTélécharger
DEL CM 02_2026_21 DESIGNATION DELEGUES ESSONNE NUMERIQUETélécharger
DEL CM 02_2026_22 DESIGNATION DELEGUE SIGEIFTélécharger
DEL CM 03_2026_23 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE- COMMUNE- 2025Télécharger
DEL CM 03_2026_24 APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.Télécharger
DEL CM 03_2026_25 CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.Télécharger
DEL CM 03_2026_26 DROIT A LA FORMATION DES ELUS.Télécharger
DEL CM 03_2026_27 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) POUR LA DEMATERIALISATION DES PROCEDURES.Télécharger
DEL CM 03_2026_28 SEJOUR ETE 2026 – CLUB JEUNES FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FAMILLES.Télécharger
DEL CM 03_2026_29 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AC 142 CHEMIN DU ROCHERTélécharger
DEL CM 03_2026_30 INSTAURATION D’UN PERIMETRE D’ETUDES ET DE SURSIS A STATUER SUR LE SECTEUR DU CENTRE BOURG.Télécharger
DEL CM 03_2026_31 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY ENTREPRISES (WIPSE) ET MANDAT DONNE AU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE VILLEJUST.Télécharger
DEL CM 03_2026_32 APPROBATION DE L’ENTREE DE LA COMMUNE DE VILLEJUST AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) NORD-ESSONNE.Télécharger
DEL CM 03_2026_33 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX INSTANCES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY ENTREPRISES (WIPSE).Télécharger
DEL CM 03_2026_34 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS SACLAY.Télécharger
DEL CM 03_2026_35 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DEL_02_2026_21 DU 20 MARS 2026 RELATIVE A LA DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE NUMERIQUE ».Télécharger
DEL CM 03_2026_36 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECT (CCID).Télécharger
DEL CM 03_2026_37 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE L’USINE D’INCINERATION D’ORDURE MENAGERE (SIOM).Télécharger
DEL CM 03_2026_38 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS).Télécharger
DEL CM 03_2026_39 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ECOLES.Télécharger
DEL CM 03_2026_40 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DES MENUS.Télécharger
DEL CM 03_2026_41 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU GROUPE DYNAMIQUE EMBAUCHE.Télécharger
DEL CM 04_2026_42 CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL « RESPONSABLE DU POLE FAMILLE ».Télécharger
DEL CM 04_2026_43 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.Télécharger
DEL CM 04_2026_44 PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2026-2027 CARTE SCOL’R – COLLEGE JULES VERNE A VILLEBON-SUR-YVETTE.Télécharger
DEL CM 04_2026_45 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DEL CM 01_2025_02 CONCERNANT L’ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES C N°441, AA N° 186 ET AA N°315.Télécharger
DEL CM 04_2026_46 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DEL CM 01_2025_03 CONCERNANT L’ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AA 381 ET AA 383.Télécharger
DEL CM 04_2026_47 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION D N°116, SISE 10, GRANDE RUE – LA POITEVINE.Télécharger
DEL CM 04_2026_48 INSTAURATION D’UN PERIMETRE D’ETUDES ET DE SURSIS A STATUER SUR LE SECTEUR DE LA POITEVINE.Télécharger
DEL CM 04_2026_49 MISE A JOUR DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR A COMPTER DU 1ER JANVIER 2027.Télécharger
DEL CM 04_2026_50 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA CPS ET VILLEJUST CONCERNANT DES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT POUR LES EAUX PLUVIALESTélécharger
DEL CM 04_2026_51 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS CONCERNANT ENTRE LA CPS ET VILLEJUST CONCERNANT CREATION PISTE CYCLABLE ROUTE DE VILLEBONTélécharger
DEL CM 04_2026_52 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ET DE SERVICE DANS LE CADRE DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE PARIS-SACLAY.Télécharger
DEL CM 04_2026_53 DESIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE A l’ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY ENTREPRISES (WIPSE).Télécharger
DEL CM 04_2026_54 ANNULE ET REMPLACE DEL CM 03_2026_37 PORTANT SUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DU SIOMTélécharger
DEL CM 04_2026_55 APPROBATION DU RAPPORT D’OBSERVATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA SOCIET֤E PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS-SACLAY ENTREPRISES (SP WIPSE)Télécharger
DEL CM 04_2026_56 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES – CAHIER N°1 – DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE-DE-FRANCE RELATIF AU CONTROLE DE LA GESTION DE LA CPSTélécharger
DEL CM 05_2026_57 ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION DELEGATION DU MAIRETélécharger
DEL CM 05_2026_58 ANNULE ET REMPLACE MISE A JOUR REGLEMENT CONSEIL MUNICIPALTélécharger
DEL CM 05_2026_59 CREATION COMMISSION MUNICIPALETélécharger
DEL CM 05_2026_60 DECISION MODIFICATIVE N1 AU BUDGET PRIMITIF 2026Télécharger
DEL CM 05_2026_61 REACTUALISATION DES TARIFS ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026.Télécharger
DEL CM 05_2026_62 TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ET DES PRESTATIONS ASSOCIEESTélécharger
DEL CM 05_2026_63 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 2026Télécharger
DEL CM 05_2026_64 APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE INTERCOMMUNALETélécharger
DEL CM 05_2026_65 AIDE A L’INSONORISATION ADP ETABLISSEMENT SCOLAIRE V2Télécharger
DEL CM 05_2026_66 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DSILTélécharger
DEL CM 05_2026_67 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) 2027.Télécharger
DEL CM 05_2026_68 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE 2026-01 RELATIF AUX TRAVAUX DE L’ESPACE DES COUDRAYES DE LA COMMUNE DE VILLEJUST.Télécharger
DEL CM 05_2026_69 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION « LIME »Télécharger
DEL CM 05_2026_70 ANNULET ET REMPLACE LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_76 CONCERNANT L’AQUISITION DE LA PARCELLE E 743 SITUEE LE LONG DU CD 35 A LA FOLIE BESSINTélécharger
DEL CM 05_2026_71 RETROCESSION DES VOIRIES ET EQUIPEMENT PUBLICS SUR COURTABOEUF 9Télécharger
DEL CM 05_2026_72 APPROBATION DE LA CHARTE DES ANIMATEURSTélécharger
DEL CM 05_2026_73 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030Télécharger
DEL CM 05_2026_74 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PERIODE 2028-2031Télécharger
DEL CM 05_2026_75 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE POUR LA COMMUNE DE VILLJUSTTélécharger
DEL CM 05_2026_76 DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS POUR LA COMMUNE DE VILLJUSTTélécharger
DEL CM 05_2026_77 APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2025 DE LA COMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY.Télécharger
DEL CM 05_2026_78 APPROBATION DE LA PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES CPS CAHIER N2Télécharger