SERVICES ET VIE ADMINISTRATIVE

2026

DEL CM 01_2026_01 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL.Télécharger
DEL CM 01_2026_02 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES EXERCICE 2026Télécharger
DEL CM 01_2026_03 FONGIBILITE DES CREDITS.Télécharger
DEL CM 01_2026_04 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – COMMUNE.Télécharger
DEL CM 01_2026_05 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026.Télécharger
DEL CM 01_2026_06 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AH N°39, SISE AVENUE DES DEUX LACS – COMPLEMENT A LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_74.Télécharger
DEL CM 01_2026_07 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_80 – GARANTIE DE LA COLLECTIVITE A 1001 VIES HABITAT.Télécharger
DEL CM 01_2026_08 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEL CM 06_2025_81 – GARANTIE DE LA COLLECTIVITE A 1001 VIES HABITAT.Télécharger
DEL CM 01_2026_09 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER UNE CONVENTION D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN RECOUVREMENT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICISTE EXTERIEURE (TLPE).Télécharger
DEL CM 01_2026_10 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA COMMUNE DE VILLEJUST.Télécharger
DEL CM 02_2026_11 ELECTION DU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_12 DETERMINATION DU NOMBRE D ADJOINTS AU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_13 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_14 LECTURE DE LA CHARTE DE L ELU LOCALTélécharger
DEL CM 02_2026_15 DELEGATION DES COMPETENCES DU MAIRETélécharger
DEL CM 02_2026_16 VERSEMENTS DES INDEMNITES DES ADJOINTSTélécharger
DEL CM 02_2026_17 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCASTélécharger
DEL CM 02_2026_18 ELECTION DES MEMBRES DU DU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALETélécharger
DEL CM 02_2026_19 ELECTION DES MEMBRES DE LA CAOTélécharger
DEL CM 02_2026_20 ELECTION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SIAHVYTélécharger
DEL CM 02_2026_21 DESIGNATION DELEGUES ESSONNE NUMERIQUETélécharger
DEL CM 02_2026_22 DESIGNATION DELEGUE SIGEIFTélécharger
DEL CM 03_2026_23 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE- COMMUNE- 2025Télécharger
DEL CM 03_2026_24 APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.Télécharger
DEL CM 03_2026_25 CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.Télécharger
DEL CM 03_2026_26 DROIT A LA FORMATION DES ELUS.Télécharger
DEL CM 03_2026_27 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) POUR LA DEMATERIALISATION DES PROCEDURES.Télécharger
DEL CM 03_2026_28 SEJOUR ETE 2026 – CLUB JEUNES FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FAMILLES.Télécharger
DEL CM 03_2026_29 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AC 142 CHEMIN DU ROCHERTélécharger
DEL CM 03_2026_30 INSTAURATION D’UN PERIMETRE D’ETUDES ET DE SURSIS A STATUER SUR LE SECTEUR DU CENTRE BOURG.Télécharger
DEL CM 03_2026_31 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY ENTREPRISES (WIPSE) ET MANDAT DONNE AU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE VILLEJUST.Télécharger
DEL CM 03_2026_32 APPROBATION DE L’ENTREE DE LA COMMUNE DE VILLEJUST AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) NORD-ESSONNE.Télécharger
DEL CM 03_2026_33 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX INSTANCES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY ENTREPRISES (WIPSE).Télécharger
DEL CM 03_2026_34 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS SACLAY.Télécharger
DEL CM 03_2026_35 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DEL_02_2026_21 DU 20 MARS 2026 RELATIVE A LA DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE NUMERIQUE ».Télécharger
DEL CM 03_2026_36 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECT (CCID).Télécharger
DEL CM 03_2026_37 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE L’USINE D’INCINERATION D’ORDURE MENAGERE (SIOM).Télécharger
DEL CM 03_2026_38 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS).Télécharger
DEL CM 03_2026_39 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ECOLES.Télécharger
DEL CM 03_2026_40 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DES MENUS.Télécharger
DEL CM 03_2026_41 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU GROUPE DYNAMIQUE EMBAUCHE.Télécharger